PORCELAINE DU REUSSY
Présentation de la marque PORCELAINE DU REUSSY
Déposée le 2 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE PILLIVUYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORCELAINE DU REUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PORCELAINE DU REUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORCELAINE DU REUSSY est expirée depuis le 2 août 2021.
NOUVELLE PILLIVUYT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 12 décembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°312676 - Publication au BOPI 2000-12-12
Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364014 - Publication au BOPI 2003-01-23
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2199503 - Publication au BOPI 2001-06-06
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476337 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21